Dernière mise à jour : 15 juillet 2024
Ce site est édité par :
GUERISONS PSY (Association loi 1901 )
établie au 20 rue du général Bares, 31600 Muret
inscrite au Journal Officiel du samedi 1er février 2020 sous l’annonce 464 création des associations Préfecture de Haute Garonne (31)
N0 de SIRET : 882 858 103 0014
Tél : 06 15 41 23 19
E-mail : guerisons.psy@gmail.com
Directeur de la publication : Bernard CHAVANA
Responsable du site : Bernard CHAVANA
Ce site est hébergé par :
OVH
SAS au capital de 50 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Art. 1 Conditions d’utilisation
Toute personne qui accède au site www.guerisons-psy.org (ci-après le « Site ») s’engage à respecter les présentes conditions générales d’utilisation, qui pourront pour certains services être complétées par des conditions particulières.
GUERISONS PSY se réserve le droit de modifier et de mettre à jour à tout moment l’accès au Site ainsi que les présentes conditions d’utilisation. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.
Art. 2 Données personnelles et autres données
2.1 Les données sont exclusivement destinées à GUERISONS PSY ou aux membres de son réseau à des fins d’enquêtes, d’analyses, de communications institutionnelles, d’opérations relatives à la gestion de son carnet d’adresses si vous en êtes d’accord . Ces informations sont confidentielles et conservées par GUERISONS PSY. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 06/01/78, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ces données ainsi que d’un droit de vous opposer à ce que ces données fassent l’objet d’un traitement en nous contactant par courrier à l’adresse suivante : 20 rue du général BARES, 31600 Muret ou par e-mail à l’adresse guerisons.psy@gmail.com
Vos demandes devront être signées et accompagnées de la photocopie d’un titre d’identité portant la signature du titulaire. La demande devra préciser l’adresse à laquelle devra parvenir la réponse.
Dans l’hypothèse où vous avez accepté dans nos formulaires de recevoir par courriel des informations et propositions d’événements émanant de notre association ou de son réseau de partenaires, vous aurez à tout moment la faculté de revenir sur cette décision, en envoyant un mail avec pour objet « désabonnement » à l’adresse suivante : guerisons.psy@gmail.com
2.2 Conformément à l’article 6 de la Loi du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, l’hébergeur conservera vos données de connexion, couvertes par le secret professionnel et traitées dans le respect des dispositions légales en matière de données personnelles.
Art. 3 Liens hypertextes
Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre Site, vous devez en conséquence prendre contact avec le Responsable du Site.
GUERISONS PSY ne peut en aucun cas être tenue pour responsable du contenu des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du présent Site.
Art. 4 Cookies
WordPress utilise des cookies, petits fichiers stockés sur votre ordinateur, qui contiennent des données permettant de vous reconnaître lors de votre navigation sur un site. Les cookies stockés par le Site concernent uniquement les utilisatrices et utilisateurs identifié·e·s sur l’installation WordPress ainsi que les personnes laissant des commentaires sur le site.
Art. 5 Contenu du Site
GUERISONS PSY s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour régulière des informations diffusées sur ce Site. GUERISONS PSY se réserve le droit de corriger et modifier à tout moment le contenu du Site sans que sa responsabilité puisse être engagée de ce fait, GUERISONS PSY pouvant apporter à tout moment des améliorations et/ou changements aux articles ou événements décrits sur ce Site.
A noter que l’association ne se substitue en aucun cas au système de soins en vigueur. L’association informe uniquement des possibilités qui existent dans d’autres pays ou d’autres structures. L’association, chaque fois que c’est possible, donne des éléments chiffrés et se réfèrent à des études sérieuses, et indique les conditions et les qualités de ces études.
Si l’association devait se livrer à des expérimentations, elle le ferait en accord avec les autorités politiques et sanitaires.
.
Art. 6 Droit applicable
Les présentes Mentions Légales sont soumises au droit français.